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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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PROMOBOISSONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOBOISSONS
PROMODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1532937
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2009
PROMOBOISSONS de PROMODES

Présentation de la marque PROMOBOISSONS

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOBOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. route de Paris, B.P. 17, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2141334) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2141334) - France.

La marque PROMOBOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOBOISSONS est expirée depuis le 26 mai 2009.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (Société Anonyme) - Z.I. route de Paris, B.P. 17, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2141334) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2141334) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141334 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.