Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREVAL
PROMODES

Numéro de dépôt :
1338151
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque PREVAL

Déposée le 16 octobre 1985 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2056246) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2056246) - France.

La marque PREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVAL est expirée depuis le 16 octobre 2005.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2056246) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2056246) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1995 n°2056246 - Publication au BOPI 1995-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Vins.