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Marques déposées par la société PROMODES
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POUR NE PAS SE TROMPER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUR NE PAS SE TROMPER
PROMODES

Numéro de dépôt :
1253407
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque POUR NE PAS SE TROMPER

Déposée le 7 décembre 1983 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUR NE PAS SE TROMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2025878) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2025878) - France.

La marque POUR NE PAS SE TROMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUR NE PAS SE TROMPER est expirée depuis le 7 décembre 2003.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2025878) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2025878) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1993 n°2025878 - Publication au BOPI 1993-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°17229 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.