Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SOURIRE
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1428312
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1997

Présentation de la marque PLEIN SOURIRE

Déposée le 24 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PLEIN SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SOURIRE est expirée depuis le 24 septembre 1997.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.