Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
/
PLAN D'AMI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAN D'AMI
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1428310
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2007

Présentation de la marque PLAN D'AMI

Déposée le 24 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN D'AMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2095726) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2095726) - France.

La marque PLAN D'AMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN D'AMI est expirée depuis le 24 septembre 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2095726) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2095726) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1997 n°2095726 - Publication au BOPI 1997-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.