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Marques déposées par la société PROMODES
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PITCHOUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PITCHOUNE
PROMODES

Numéro de dépôt :
1273366
Date de dépôt :
18/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque PITCHOUNE

Déposée le 18 mai 1984 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PITCHOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2033183) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2033183) - France.

La marque PITCHOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PITCHOUNE est expirée depuis le 18 mai 2004.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2033183) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2033183) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1994 n°2033183 - Publication au BOPI 1994-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307590 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.