Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELURE DU BAILLY
Société Anonyme: PROMODES

Numéro de dépôt :
1139663
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PELURE DU BAILLY

Déposée le 19 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PELURE DU BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque PELURE DU BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PELURE DU BAILLY est expirée depuis le 19 juin 1990.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


Société Anonyme: PROMODES - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Vins.