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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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ORATORIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORATORIO
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94529716
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ORATORIO

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORATORIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271880 - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1999-02-10

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