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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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OLD BAILIFF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLD BAILIFF
PROMODES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1521009
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque OLD BAILIFF

Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD BAILIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2138562) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2138562) - France.

La marque OLD BAILIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD BAILIFF est expirée depuis le 24 mars 2009.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES (société anonyme) - Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2138562) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2138562) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1999 n°2138562 - Publication au BOPI 1999-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux