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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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Notre Sélection
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Notre Sélection
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3018273
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Notre Sélection de PROMODES

Présentation de la marque Notre Sélection

Déposée le 30 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notre Sélection »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378072 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Viandes.