NEIGE D'AVRIL
Présentation de la marque NEIGE D'AVRIL
Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEIGE D'AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEIGE D'AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEIGE D'AVRIL est expirée depuis le 20 juin 2009.
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143616 - Publication au BOPI 1999-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05