MOULIN CARILLAN
Présentation de la marque MOULIN CARILLAN
Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN CARILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOULIN CARILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN CARILLAN est expirée depuis le 30 octobre 2006.
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49