Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PROMODES
/
MONTORVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTORVAL
PROMODES

Numéro de dépôt :
1206347
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2002
MONTORVAL de PROMODES

Présentation de la marque MONTORVAL

Déposée le 11 juin 1982 par PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMODES, domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2005347) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2005347) - France.

La marque MONTORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTORVAL est expirée depuis le 11 juin 2002.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2005347) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2005347) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 1992 n°2005347 - Publication au BOPI 1992-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.