Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTORVAL
PROMODES

Numéro de dépôt :
1012720
Date de dépôt :
28/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONTORVAL

Déposée le 28 mars 1977 par PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONTORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMODES domicilié(e) (Société Pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation) S.A. Zone Industrielle, route de Paris MONDEVILLE (Calvados). - France.

La marque MONTORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MONTORVAL est expirée depuis le 28 mars 1987.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - (Société Pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation) S.A. Zone Industrielle, route de Paris MONDEVILLE (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Volaille gibier, oeufs, lait et autres produits laitiers, fruits et légumes frais, produits fabriqués de charcuterie, salaisons de poissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.