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Marques déposées par la société PROMODES
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MON P'TIT CAFÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON P'TIT CAFÉ
PROMODES

Numéro de dépôt :
1477266
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque MON P'TIT CAFÉ

Déposée le 27 mars 1986 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON P'TIT CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2063750) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2063750) - France.

La marque MON P'TIT CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON P'TIT CAFÉ est expirée depuis le 27 mars 2006.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2063750) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2063750) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 1996 n°2063750 - Publication au BOPI 1996-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.