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Marques déposées par la société PROMODES
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METAYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METAYER
PROMODES

Numéro de dépôt :
1234040
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque METAYER

Déposée le 9 mars 1983 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris , 14120 MONDEVILLE (dossier no 2015330) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2015330) - France.

La marque METAYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METAYER est expirée depuis le 9 mars 2003.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I., Route de Paris , 14120 MONDEVILLE (dossier no 2015330) - XX - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2015330) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1993 n°2015330 - Publication au BOPI 1993-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.