Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PROMODES
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROMODES

Numéro de dépôt :
1216544
Date de dépôt :
19/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2002
Marque figurative de PROMODES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 août 1982 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2008065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2008065) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216544.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 août 2002.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2008065) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2008065) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1992 n°2008065 - Publication au BOPI 1992-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais;conserves alimentaires, salaisons;légumes et fruits frais et secs;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraîchir, pains, pâtes alimentaires;pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures;denrées coloniales, épices, thés et succédanés; sirops et fruits au sirop.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.