Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIVANDIERES
PROMODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1577662
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2010
LES VIVANDIERES de PROMODES

Présentation de la marque LES VIVANDIERES

Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIVANDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2163963) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163963) - France.

La marque LES VIVANDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIVANDIERES est expirée depuis le 27 février 2010.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (Société Anonyme) - Z.I. route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2163963) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2163963) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163963 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux