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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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LES COMPLICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COMPLICES
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1468049
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2008

Présentation de la marque LES COMPLICES

Déposée le 26 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2116384) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2116384) - France.

La marque LES COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COMPLICES est expirée depuis le 26 mai 2008.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2116384) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2116384) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 1998 n°2116384 - Publication au BOPI 1998-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.