Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VERMILLON
PROMODES

Numéro de dépôt :
1295390
Date de dépôt :
09/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2005

Présentation de la marque LE VERMILLON

Déposée le 9 janvier 1985 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERMILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2042110) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2042110) - France.

La marque LE VERMILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VERMILLON est expirée depuis le 9 janvier 2005.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2042110) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2042110) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1994 n°2042110 - Publication au BOPI 1994-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.