LE TROU NORMAND
Présentation de la marque LE TROU NORMAND
Déposée le 20 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TROU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TROU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TROU NORMAND est expirée depuis le 20 janvier 2008.
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1998 n°2105459 - Publication au BOPI 1998-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25