Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE JONGLEUR
PROMODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1594918
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010

Présentation de la marque LE JONGLEUR

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JONGLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2165948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2165948) - France.

La marque LE JONGLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JONGLEUR est expirée depuis le 30 mai 2010.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2165948) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2165948) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1990 n°2165948 - Publication au BOPI 1990-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Vins rouges, blancs ou rosés, mousseux ou non, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers y compris les apéritifs et les vins de liqueurs, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.