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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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LE BASTIDON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BASTIDON
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1663367
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2001

Présentation de la marque LE BASTIDON

Déposée le 23 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BASTIDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LE BASTIDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASTIDON est expirée depuis le 23 mai 2001.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;pâtés de toutes sortes, en particulier de viande, poisson, gibier, volaille, légumes et fruits;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves, pickles