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Marques déposées par la société PROMODES
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LA P'TITE PORTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA P'TITE PORTION
PROMODES

Numéro de dépôt :
97695653
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2007

Présentation de la marque LA P'TITE PORTION

Déposée le 18 septembre 1997 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA P'TITE PORTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LA P'TITE PORTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P'TITE PORTION est expirée depuis le 18 septembre 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers y compris les fromages frais et spécialités fromagères; huiles et graisses comestibles