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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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LA MOUSMÉE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MOUSMÉE
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1447320
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque LA MOUSMÉE

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MOUSMÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2106241) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2106241) - France.

La marque LA MOUSMÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MOUSMÉE est expirée depuis le 28 janvier 2008.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2106241) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2106241) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1998 n°2106241 - Publication au BOPI 1998-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.