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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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LA GUIRLANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GUIRLANDE
PROMODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1568477
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2010

Présentation de la marque LA GUIRLANDE

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GUIRLANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2160712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2160712) - France.

La marque LA GUIRLANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GUIRLANDE est expirée depuis le 4 janvier 2010.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2160712) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2160712) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160712 - Publication au BOPI 1999-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux