Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE OR CONTINENT C
PROMODES

Numéro de dépôt :
92431235
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2002

Présentation de la marque LA BOUTIQUE OR CONTINENT C

Déposée le 20 août 1992 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOUTIQUE OR CONTINENT C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LA BOUTIQUE OR CONTINENT C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE OR CONTINENT C est expirée depuis le 20 août 2002.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155978 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Métaux précieux à savoir or, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques tous ces produits étant en or; pierres précieuses