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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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L'AIGLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'AIGLE
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1489682
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L\'AIGLE de PROMODES

Présentation de la marque L'AIGLE

Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AIGLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2125459) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2125459) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque L'AIGLE est expirée depuis le 20 septembre 1998.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2125459) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2125459) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1998 n°2125459 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 15 octobre 2001 - Renonciation totale n°332772 - Publication au BOPI 2001-10-15

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Inscription - Gage constitué n°47210 - Publication au BOPI

Vins de champagne.