Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KNEISSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque KNEISSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES, société anonyme - Zone industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois, le travail des matières plastiques et l'emballage ; machines pour l'industrie textile, machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses ; machines agricoles, tondeuses à gazon, scies, machines à sarcler, cisailles électriques ; machines pour l'imprimerie et la reliure ; appareils de lavage et de nettoyage, lave-linge, sèche-linge, essoreuses, lave-vaisselle ; machines pour la peinture ; tours de potiers ; tondeuses pour animaux ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, battre, couper, presser, moudre, broyer, mixer, éplucher, râper, ouvre-boîtes électriques ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Horlogerie ; instruments chronométriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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