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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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JOYEUX CASSIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOYEUX CASSIN
PROMODES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1521963
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque JOYEUX CASSIN

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYEUX CASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2138566) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2138566) - France.

La marque JOYEUX CASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOYEUX CASSIN est expirée depuis le 31 mars 2009.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES (société anonyme) - Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2138566) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2138566) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1999 n°2138566 - Publication au BOPI 1999-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Cidres, vins, vins mousseux, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.