Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JKL ACTIVE LINE
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97663622
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque JKL ACTIVE LINE

Déposée le 13 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JKL ACTIVE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque JKL ACTIVE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JKL ACTIVE LINE est expirée depuis le 13 février 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie