Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPÉRIA
PROMODES

Numéro de dépôt :
1194568
Date de dépôt :
04/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque IMPÉRIA

Déposée le 4 février 1982 par PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPÉRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMODES,, domicilié(e) Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2001118) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2001118) - France.

La marque IMPÉRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPÉRIA est expirée depuis le 4 février 2002.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2001118) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2001118) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1992 n°2001118 - Publication au BOPI 1992-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Inscription - Transmission de propriété n°36021 - Publication au BOPI

Pains et pâtes alimentaires.