Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRANIER
Numéro de dépôt :
1685197
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2001
Présentation de la marque GRANIER
Déposée le 5 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANIER est expirée depuis le 5 août 2001.
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02