PROMODES, Société Anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE.
Numéro de dépôt :
1280185
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1994
Présentation de la marque GOLD AND BLACK
Déposée le 24 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GOLD AND BLACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque GOLD AND BLACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES, Société Anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05
Biscuits et fruits salés pour accompagner l'apéritif;toutes spécialités alimentaires pour accompagner l'apéritif et le cocktail;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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