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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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FRUITS DU SIAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DU SIAM
PROMODES S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1747757
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2000

Présentation de la marque FRUITS DU SIAM

Déposée le 19 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS DU SIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRUITS DU SIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DU SIAM est expirée depuis le 19 novembre 2000.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES S.A. société anonyme - Z.I. route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits, gelées et confitures de fruits