Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIVAL
PROMODES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1420743
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque FRIVAL

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2092826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2092826) - France.

La marque FRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIVAL est expirée depuis le 30 juillet 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES Société Anonyme - Route de Paris, Zone Industrielle, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2092826) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2092826) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1997 n°2092826 - Publication au BOPI 1997-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Vins, spiritueux et liqueurs.