Déposée le 27 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FONCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2134991) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2134991) - France.
La marque FONCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES (société anonyme) - Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2134991) - France - SIREN 613820240
NOVAMARK - (dossier no 2134991) - France
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1999 n°2134991 - Publication au BOPI 1999-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21
Inscription - Gage constitué n°47210 - Publication au BOPI
Toutes boissons alcoolisées ou non, et notamment tous apéritifs, vins, spiritueux, liqueurs et vins mousseux d'origine italienne.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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