Déposée le 11 mars 1993 par la société PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque FLINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
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