Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXQUIVIN
PROMODES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1558830
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2009

Présentation de la marque EXQUIVIN

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXQUIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2151265) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2151265) - France.

La marque EXQUIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXQUIVIN est expirée depuis le 7 novembre 2009.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES (société anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2151265) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2151265) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151265 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Vins de toutes sortes et de toutes qualités