Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EAU CRISTALINE
PROMODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1555106
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque EAU CRISTALINE

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAU CRISTALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. route de Paris, 14120 Mondeville (dossier no 2154763) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2154763) - France.

La marque EAU CRISTALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU CRISTALINE est expirée depuis le 12 octobre 2009.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (Société Anonyme) - Z.I. route de Paris, 14120 Mondeville (dossier no 2154763) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2154763) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154763 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246907 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246907 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159013 - Publication au BOPI 1993-06-03

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices