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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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DAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAC
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1493201
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2008

Présentation de la marque DAC

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2126375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2126375) - France.

La marque DAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAC est expirée depuis le 11 octobre 2008.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2126375) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2126375) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1998 n°2126375 - Publication au BOPI 1998-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Sodas, limonades;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;boissons à base de lait ou de petit lait;boissons à base d'oeufs. Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.