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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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CROC NUTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROC NUTS
PROMODES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1564961
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2009

Présentation de la marque CROC NUTS

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROC NUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2151307) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2151307) - France.

La marque CROC NUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROC NUTS est expirée depuis le 11 décembre 2009.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES (société anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2151307) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2151307) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 1999 n°2151307 - Publication au BOPI 1999-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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