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Marques déposées par la société PROMODES
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COURCELLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COURCELLES
PROMODES

Numéro de dépôt :
94551106
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COURCELLES

Déposée le 27 décembre 1994 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURCELLES »

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 20 octobre 1997 - Rejet total n°244458 - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1997-10-20

Vins mousseux