CLAIR SOLEIL
Présentation de la marque CLAIR SOLEIL
Déposée le 27 mars 1986 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLAIR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR SOLEIL est expirée depuis le 27 mars 2006.
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 février 1996 n°2063749 - Publication au BOPI 1996-02-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03