Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT DU CARDINAL RICHELIEU
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1707960
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque CHOCOLAT DU CARDINAL RICHELIEU

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLAT DU CARDINAL RICHELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHOCOLAT DU CARDINAL RICHELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT DU CARDINAL RICHELIEU est expirée depuis le 26 novembre 2001.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Chocolat,cacao,biscuits,gâteaux, pâtisserie et confiserie,glaces comestibles