Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTEREINE
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1447326
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2006
CHANTEREINE de PROMODES

Présentation de la marque CHANTEREINE

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEREINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2063417) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2063417) - France.

La marque CHANTEREINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque CHANTEREINE est expirée depuis le 14 février 2006.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2063417) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2063417) - France


Renouvellement avec limitation le 14 février 1996 n°2063417 - Publication au BOPI 1996-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Viande, poisson, volailles, volaille fraîches et surgelées, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viandes, poissons, volaille et gibier, conserves d'ufs.