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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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CEPARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPARIS
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1667905
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2001
CEPARIS de PROMODES

Présentation de la marque CEPARIS

Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CEPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPARIS est expirée depuis le 29 mai 2001.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux