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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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CAVES SAINT CHARLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES SAINT CHARLES
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1398951
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007
CAVES SAINT CHARLES de PROMODES

Présentation de la marque CAVES SAINT CHARLES

Déposée le 16 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES SAINT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2084381) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2084381) - France.

La marque CAVES SAINT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES SAINT CHARLES est expirée depuis le 12 février 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2084381) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2084381) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1997 n°2084381 - Publication au BOPI 1997-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription - Transmission de propriété n°36021 - Publication au BOPI

Vins.