CAFE DU BAILLY
Présentation de la marque CAFE DU BAILLY
Déposée le 19 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAFE DU BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAFE DU BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAFE DU BAILLY est expirée depuis le 19 juin 1990.
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057