Déposée le 14 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque BIOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES, Société Anonyme - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE CEDEX - France - SIREN 613820240
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; shampooings, lotion capillaire, bains moussants; lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de vollaille et de gibier, conserves d'ufs; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Bières; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Cidres issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOVERT"
